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Brevet européen · EP3025668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025668
Numéro de demande
EP15193677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
30 août 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 50/20 (2016.01)
A61B 90/11 (2016.01)
A61B 90/50 (2016.01)
F16C 11/06 (2006.01)
F16C 11/10 (2006.01)
F16C 39/04 (2006.01)
//A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014241106 28.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

NAKATA, Yusuke

Tokyo 181-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.