IMPLANTIERBARER GEWEBEVERBINDER
Brevet européen · EP3025676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3025676
- Numéro de demande
- EP15201367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2008
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61B 17/11 (2006.01)A61M 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 960715 P 11.10.2007US 960716 P 11.10.2007US 960766 P 12.10.2007US 960764 P 12.10.2007US 960765 P 12.10.2007US 960767 P 12.10.2007US 960790 P 15.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.06.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.