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Brevet européen · EP3025695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025695
Numéro de demande
EP13890091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
1 juin 2016
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 3/04 (2006.01)
A61G 7/10 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/070390 26.07.2013
Publication PCT
WO2015/011839 29.01.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

FUJI MACHINE Mfg. Co., Ltd.

Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

NOMURA Hideaki

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

ISOZUMI Joji

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

NAKANE Nobuyuki

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.