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Brevet européen · EP3025817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025817
Numéro de demande
EP14838906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 11/30 (2006.01)
B23B 5/16 (2006.01)
B23B 25/00 (2006.01)
B23B 27/00 (2006.01)
B23B 27/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/005006 30.09.2014
Publication PCT
WO2016/051432 07.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

KYOKUTOH CO., LTD.

Kyokutoh Co., Ltd.

2-2225, Higashikaminokura, Midori-ku,, Nagoya-shi, Aichi 458-0808, JP

Inventeur

TEZAWA, Kazuhiro

Nagoya-shi Aichi 458-0808, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.