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Brevet européen · EP3025878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025878
Numéro de demande
EP15194460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/11 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2014240397 27.11.2014
JP 2014257824 19.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

MATSUDA, Kae

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.