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Brevet européen · EP3026002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026002
Numéro de demande
EP16150809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2013
Publié
1 juin 2016
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/10 (2006.01)
B66F 9/18 (2006.01)
B66F 9/16 (2006.01)
Priorité
EP 12156155 20.02.2012
EP 12156154 20.02.2012
EP 12156153 20.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Elme Spreader AB

Stålgatan 6, 343 22 Älmhult, SE

Inventeur

Karlsson, Gösta

280 72 Killeberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.