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Brevet européen · EP3026045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3026045
- Numéro de demande
- EP14828976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C07D 215/54 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 35/02 (2006.01)A61P 35/04 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013153350 24.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/069419 23.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/012298 29.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 13 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 13.10.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
Mishima-gun Osaka 618-8585, JP
Mishima-gun Osaka 618-8585, JP
Mishima-gun Osaka 618-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.