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Brevet européen · EP3026076 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026076
Numéro de demande
EP14290355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29K 31/00 (2006.01)
B29C 43/18 (2006.01)
B29K 105/08 (2006.01)
B29K 309/08 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
C08J 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.01.2019

  6. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Polynt Composites France

62320 Drocourt, FR

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

MODIANO & PARTNERS S.A.

Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

Inventeur

Herman, Serge

62290 Noeux les Mines, FR

Foussard, Thierry

62530 Hersin Coupigny, FR

Darby, Paul

Scartho, Grimsby DN33 2DD, GB

Dhersin, Christine

62113 Sailly Labourse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.