TRANSPARENTE DRUCKEMPFINDLICHE KLEBEFOLIE
Brevet européen · EP3026089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3026089
- Numéro de demande
- EP14829302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09J 7/24 (2018.01)B32B 7/12 (2006.01)B41M 5/28 (2006.01)B41M 5/30 (2006.01)B41M 5/42 (2006.01)B32B 7/06 (2019.01)C09J 7/29 (2018.01)C09J 7/38 (2018.01)
- Priorité
- JP 2013155982 26.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/069678 25.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/012386 29.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 26 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.06.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Osaka-city Osaka 543-0028, JP
Osaka-city Osaka 543-0028, JP
Osaka-city Osaka 543-0028, JP
Osaka-city Osaka 543-0028, JP
Osaka-city Osaka 543-0028, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.