TRANSPARENTE DRUCKEMPFINDLICHE KLEBEFOLIE

Brevet européen · EP3026089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026089
Numéro de demande
EP14829302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
21 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C09J 7/24 (2018.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B41M 5/28 (2006.01)
B41M 5/30 (2006.01)
B41M 5/42 (2006.01)
B32B 7/06 (2019.01)
C09J 7/29 (2018.01)
C09J 7/38 (2018.01)
Priorité
JP 2013155982 26.07.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/069678 25.07.2014
Publication PCT
WO2015/012386 29.01.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  7. 26 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.06.2021

  8. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

TAKEUCHI, Hidenao

Osaka-city Osaka 543-0028, JP

HARIMA, Hidenobu

Osaka-city Osaka 543-0028, JP

KIMURA, Takayuki

Osaka-city Osaka 543-0028, JP

YOSHIDA, Masahiko

Osaka-city Osaka 543-0028, JP

ONO, Shinichi

Osaka-city Osaka 543-0028, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.