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Brevet européen · EP3026111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026111
Numéro de demande
EP15185052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2012
Publié
1 juin 2016
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
1 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12N 9/12 (2006.01)
Priorité
GB 201113430 03.08.2011
Divisionnaire de
EP12179055
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 11 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.09.2018

  7. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

SKIRGAILA, Remigijus

02241 Vilnius, LT

TUBELEVICIUTE, Agne

02241 Vilnius, LT

RIMSELIENE, Renata

02241 Vilnius, LT

BURINSKAS, Sigitas

02241 Vilnius, LT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.