INDUSTRIEGEWEBE MIT VERBINDUNGSSTRUKTUR
Brevet européen · EP3026161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3026161
- Numéro de demande
- EP14828996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 1/00 (2006.01)D03D 11/00 (2006.01)D03D 15/02 (2006.01)D21F 1/00 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013152184 23.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/064697 03.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/011992 29.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
USUKI, Tsutomu
Fuji-shi, Shizuoka 419-0201, JP
TAKAHASHI, Fumihito
Fuji-shi, Shizuoka 419-0201, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.