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Brevet européen · EP3026187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026187
Numéro de demande
EP15202835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
15 mars 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 1/34 (2006.01)
B65D 73/02 (2006.01)
E04D 15/02 (2006.01)
F16B 15/08 (2006.01)
F16B 11/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP14155998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

Siemers, Stefan

84489 Burghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.