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Brevet européen · EP3026275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026275
Numéro de demande
EP15193755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
20 févr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 3/03 (2006.01)
F16C 33/40 (2006.01)
Priorité
US 201414547558 19.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Inventeur

Daenzer, Troy A.

Reese, MI Michigan 48757, US

Ryne, Patrik M.

Midland, MI Michigan 48642, US

Kniebbe, Bruce D.

Birch Run, MI Michigan 48415, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.