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Brevet européen · EP3026366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3026366
- Numéro de demande
- EP15195275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2015
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24S 25/10 (2018.01)H01L 31/0392 (2006.01)H02S 30/20 (2014.01)
- Priorité
- CH 17912014 20.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.