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Brevet européen · EP3026366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026366
Numéro de demande
EP15195275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
19 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24S 25/10 (2018.01)
H01L 31/0392 (2006.01)
H02S 30/20 (2014.01)
Priorité
CH 17912014 20.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 13 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

  6. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.