MOTORGESTEUERTES VENTIL

Brevet européen · EP3026373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026373
Numéro de demande
EP15195880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
21 juin 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014237349 25.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Kazushi

Tokyo, 193-0942, JP

YUASA, Tomohiro

Tokyo, 193-0942, JP

OOE, Yuto

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.