Elektrischer Stromtransformator
Brevet européen · EP3026444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3026444
- Numéro de demande
- EP14195548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)H01F 27/26 (2006.01)H01F 27/30 (2006.01)H01F 27/32 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- LEM Intellectual Property SA, Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 23 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
Claeys, Stéphane
74520 CHEVRIER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.