TONERBINDEMITTEL UND TONER
Brevet européen · EP3026492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3026492
- Numéro de demande
- EP14829620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 9/087 (2006.01)C08G 63/19 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013153016 23.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/069289 22.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/012251 29.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
ONO, Takashi
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
SUGIYAMA, Kazuki
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
BANDO, Takaaki
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
OTA, Yasuaki
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
TANAKA, Takahiro
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
YAMASHITA, Taiji
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
KAWAGUCHI, Kakuhiro
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.