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Brevet européen · EP3026698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026698
Numéro de demande
EP15196880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
23 juin 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/67 (2006.01)
H01L 21/677 (2006.01)
Priorité
GB 201421151 28.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

SPTS Technologies Limited

Coed Rhedyn Ringland Way, Newport Gwent NP18 2TA, GB

Inventeur

WILBY, Anthony Paul

Bristol, Bristol BS37 7YJ, GB

BURGESS, Stephen

Ebbw Vale, Gwent NP23 5NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.