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Brevet européen · EP3026699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026699
Numéro de demande
EP15003347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
18 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
F27B 9/24 (2006.01)
Priorité
DE 102014017451 26.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

ONEJOON GmbH

Auf der Mauer 1, 37120 Bovenden, DE

Inventeur

Meyer, Wilhelm

D-52385 Nideggen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.