DISPOSITIF MAGNÉTIQUE À POLARISATION DE SPIN

Brevet européen · EP3026721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026721
Numéro de demande
EP15196561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
28 févr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 43/08 (2006.01)
G11C 11/16 (2006.01)
Priorité
FR 1461570 27.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Joseph Fourier - Grenoble

621 Avenue Centrale Domaine Universitaire de St Martin d'Heres BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Université Paris-Sud

15, rue Georges Clémenceau, 91405 Orsay Cedex, FR

Inventeur

DIENY, Bernard

38250 LANS EN VERCORS, FR

SOUSA, Ricardo

38000 GRENOBLE, FR

LACOSTE, Bertrand

40370 RION DES LANDES, FR

DEVOLDER, Thibaut

91300 MASSY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.