SPERRSCHICHTKAPSELN
Brevet européen · EP3027054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3027054
- Numéro de demande
- EP14744008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A23L 27/00 (2016.01)A23P 10/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201361843636 P 08.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064515 08.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/004095 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 août 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patens, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf → Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 16 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patens, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 16.12.2017
1 entrée antérieure
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
3893 CB Zeewolde, NL
Ludlow, Kentucky 41016, US
Cincinnati, Ohio 45242, US
Hamilton, Ohio 45011, US
Taylor Mill, Kentucky 41015, US
Cincinnati, Ohio 45236, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.