KOPF-SCHUTZKAPPE

Brevet européen · EP3027073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027073
Numéro de demande
EP14744099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 1/08 (2006.01)
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 102013215150 01.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/066055 25.07.2014
Publication PCT
WO2015/014750 05.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

SCHUSTER, Manfred

90552 Röthenbach, DE

HORN, Lars

22763 Hamburg, DE

ABEL, Michael

90537 Feucht, DE

SCHUSS, Frederic

90419 Nürnberg, DE

VIGGIANI, Josef

90765 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.