BECKENFORMTEIL, WIE BEISPIELSWEISE EINE KÜCHENSPÜLE, EIN WASCHBECKEN ODER DERGLEICHEN, SOWIE VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES SOLCHEN BECKENFORMTEILS

Brevet européen · EP3027100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027100
Numéro de demande
EP14744463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/18 (2006.01)
A47L 19/02 (2006.01)
B29C 70/54 (2006.01)
B29K 105/10 (2006.01)
Priorité
DE 102013012867 29.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/002024 24.07.2014
Publication PCT
WO2015/014462 05.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  2. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  3. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Schock GmbH

Hofbauerstrasse 1, 94209 Regen, DE

Inventeur

PATERNOSTER, Rudolf

94269 Rinchnach, DE

PLEDL, Xaver

94227 Zwiesel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.