SPENDERVORRICHTUNG MIT AUSLÖSER

Brevet européen · EP3027326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027326
Numéro de demande
EP14731033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
23 août 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
IT BS20130114 31.07.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/061114 30.04.2014
Publication PCT
WO2015/015326 05.02.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

ALLUIGI, Riccardo

I-15122 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.