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Brevet européen · EP3027367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3027367
- Numéro de demande
- EP14744284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B25F 5/00 (2006.01)B23Q 3/12 (2006.01)B24B 23/04 (2006.01)B24B 45/00 (2006.01)B27B 19/00 (2006.01)B27B 5/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013006900 U 01.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002049 25.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/014468 05.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 25 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
CH-2544 Bettlach
CH-3250 Lyss
89537 Giengen/Brenz, DE
73035Göppingen, DE
CH-4537 Wiedlisbach
CH-4800 Zofingen
73560 Böbingen, DE
CH-4500 Solothurn
70794 Filderstadt, DE
CH-4528 Zuchwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.