STRUCTURE EN MATÉRIAUX COMPOSITES POUR CHÂSSIS DE WAGON

Brevet européen · EP3027481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027481
Numéro de demande
EP14744560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61F 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1357688 02.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/066236 29.07.2014
Publication PCT
WO2015/014819 05.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Astrium SAS

12 rue Pasteur, 92150 Suresnes, FR

Inventeur

VALVERDE, Jacques

33700 Mérignac, FR

FUCHS, Jean-François

33480 Sainte-Hélène, FR

AUBERON, Marcel

33185 Le Haillan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.