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Brevet européen · EP3027533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027533
Numéro de demande
EP14745116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
13 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65D 83/08 (2006.01)
A61F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013214791 29.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/066193 28.07.2014
Publication PCT
WO2015/014802 05.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Inventeur

FONFARA-DOERR, Astrid

89077 Ulm, DE

MAHLER, Andreas

89143 Blaubeuren-Asch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.