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Brevet européen · EP3027540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3027540
- Numéro de demande
- EP14831312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/46 (2006.01)B65G 23/18 (2006.01)B65G 39/08 (2006.01)B65G 21/20 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361859481 P 29.07.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2014/050717 29.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/013824 05.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
KLEINIKKINK, Albert John
Cambridge, Ontario N3H 4R7, CA
MOWAT, Donald James
Cambridge, Ontario N3H 4R7, CA
SCOTT, Ryan Lloyd Willis Arthur
Cambridge, OntarioN3H 4R7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.