NEUARTIGE MIKROBIOZIDE
Brevet européen · EP3027592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3027592
- Numéro de demande
- EP14744088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 233/64 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/50 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 239/26 (2006.01)C07D 417/06 (2006.01)C07D 249/08 (2006.01)C07D 213/57 (2006.01)
- Priorité
- IN 2256DE2013 29.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065994 25.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/014733 05.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 17 oct. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
RAJAN, Ramya
Corlim Goa 403 110, IN
BONVALOT, Damien
CH-4332 Stein
JEANMART, Stephane André Marie
CH-4332 Stein
PERRUCCIO, Francesca
CH-4332 Stein
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