SILANGRUPPEN-HALTIGES POLYMER
Brevet européen · EP3027666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3027666
- Numéro de demande
- EP14755599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C07F 7/08 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 13178562 30.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065983 24.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/014725 05.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.