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Brevet européen · EP3027834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3027834
- Numéro de demande
- EP14744081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/40 (2006.01)
- Priorité
- IT TV20130035 01.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065967 24.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/014720 05.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.06.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Titulaire
31100 Treviso, IT
Inventeur
31100 Treviso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.