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Brevet européen · EP3027998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027998
Numéro de demande
EP13745400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2013
Publié
8 juin 2016
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/00 (2006.01)
F25B 39/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/066248 02.08.2013
Publication PCT
WO2015/014406 05.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

MAHLE Behr GmbH & Co. KG

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

GESKES, Peter

73760 Ostfildern, DE

MERCADER QUINTANA, David

71638 Ludwigsburg, DE

SCHLEIER, Gerd

71409 Schwaikheim, DE

SCHMIDT, Michael

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.