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Brevet européen · EP3027999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027999
Numéro de demande
EP14832444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28C 1/02 (2006.01)
F28F 13/08 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
F28F 25/08 (2006.01)
Priorité
US 201313955767 31.07.2013
Demande PCT
PCT/US2014/044257 26.06.2014
Publication PCT
WO2015/017056 05.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Baltimore Aircoil Company, Inc.

7600 Dorsey Run Road, Jessup, MD 20794, US

Inventeur

HARRISON, Richard H.

Easton, MD 21601, US

SHIN, Yoon K.

Ellicott City, MD 21042, US

EGOLF, Kevin

Hampstead, MD 21074, US

CHARLTON, Raymond

Baltimore, MD 21221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.