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Brevet européen · EP3028201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028201
Numéro de demande
EP14832511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
23 juil. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 13/40 (2011.01)
Priorité
NZ 61393813 02.08.2013
US 201462005195 P 30.05.2014
Demande PCT
PCT/NZ2014/000156 04.08.2014
Publication PCT
WO2015/016723 05.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 6 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Soul Machines Limited, Level 1, 106 Customs St West, Auckland 1010, Nouvelle-Zélande → Soul Machines Limited, MinterEllisonRuddWatts, Level 22, PwC Tower, 15 Customs Street West, Auckland Central, Auckland 1010, Nouvelle-Zélande

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

BULLIVANT, David, Peter

Herne Bay, Auckland 1011, NZ

ROBERTSON, Paul, Burton

Epsom, Auckland 1023, NZ

SAGAR, Mark, Andrew

Devonport, Auckland 0624, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.