ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP3028369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028369
Numéro de demande
EP14777819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
14 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/34 (2006.01)
H02K 9/22 (2006.01)
Priorité
IT BO20130432 01.08.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/063612 01.08.2014
Publication PCT
WO2015/015461 05.02.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

I-17019 Varazze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.