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Brevet européen · EP3028473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028473
Numéro de demande
EP14747373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/28 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
H04R 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 201313883 02.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/066651 01.08.2014
Publication PCT
WO2015/015004 05.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 9200 Dendermonde, BE

Inventeur

GOOSSENS, Karel

B-9200 Dendermonde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.