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Brevet européen · EP3028474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028474
Numéro de demande
EP14832121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
19 déc. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04S 3/02 (2006.01)
Priorité
US 201361860024 P 30.07.2013
Demande PCT
PCT/US2014/048975 30.07.2014
Publication PCT
WO2015/017584 05.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

DTS, Inc.

5220 Las Virgenes Road, Calabasas, CA 91302, US

Inventeur

THOMPSON, Jeffrey

Bothell, WA 98011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.