SCHOKOLADE UND HARTBUTTER
Brevet européen · EP3028579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3028579
- Numéro de demande
- EP14832764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)A23D 9/00 (2006.01)A23G 1/30 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013156690 29.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/068605 11.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/016045 05.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
OONISHI, Kiyomi
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.