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Brevet européen · EP3028602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028602
Numéro de demande
EP15197197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
8 juin 2016
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46D 3/00 (2006.01)
A46B 3/16 (2006.01)
A46D 3/04 (2006.01)
A46D 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102014117575 01.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

FERRARI, Enzo

41013 Castelfranco Emilia (MO), IT

VECCHI, Andrea

41013 Castelfranco Emilia (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.