Schrank

Brevet européen · EP3028606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028606
Numéro de demande
EP14195608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
8 août 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/10 (2006.01)
A47B 47/02 (2006.01)
A47B 57/16 (2006.01)
F16B 12/50 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

Elfa International AB

Elfagatan 5, 593 87 Västervik, SE

Inventeur

Nilsson, Peter

593 37 Västervik, SE

Henriksson, Rolf

59090 Ankarsrum, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.