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Brevet européen · EP3028635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028635
Numéro de demande
EP16151245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2012
Publié
8 juin 2016
Délivré
18 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 201161582145 P 30.12.2011
Divisionnaire de
EP12812804
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Inventeur

JENSEN, Vernon

Draper, UT 84020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.