Sélection graphique d'une prothèse à ancrage osseux

Brevet européen · EP3028675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028675
Numéro de demande
EP14196506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
19 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Alexander Miller, LL.M., Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs

    Publié dans Swissreg le 30.09.2017

  6. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

X.Nov IP Sarl

12F, rue Guillaume Kroll, 1882 Luxembourg, LU

Mandataire

Dr. Alexander Miller, LL.M.

9472 Grabs

Inventeur

Biégun, Jean-François

2900 Porrentruy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.