BOGENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG MIT DREHTROMMEL

Brevet européen · EP3028863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028863
Numéro de demande
EP15196237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2015
Publié
8 juin 2016
Délivré
28 févr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
B41F 23/04 (2006.01)
B65H 5/22 (2006.01)
B41F 21/10 (2006.01)
Priorité
EP 14195915 02.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Océ-Technologies B.V.

OCE-Technologies B.V.

P.O. Box 101 St. Urbanusweg 43, 5914 CA Venlo, NL

Inventeur

HOLLANDS, Peter J.

5914 CA Venlo, NL

NOLTING, Erik E.M.

5914 CA Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.