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Brevet européen · EP3028898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028898
Numéro de demande
EP15193053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
8 juin 2016
Délivré
18 sept. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 1/00 (2006.01)
B60R 1/06 (2006.01)
H04N 5/232 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102014018040 05.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

LANG, Werner

91465 Ergersheim, DE

GEIßENDÖRFER, Peter

91605 Gallmersgarten, DE

REDLINGSHÖFER, Andreas

90619 Trautskirchen, DE

SNEL, Jaap-Jan

91465 Ergersheim, DE

BAUER, Stefan

91466 Gerhardshofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.