SYSTÈME DE SURVEILLANCE DES CONDITIONS D'EXPLOITATION D'UN TRAIN

Brevet européen · EP3028921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028921
Numéro de demande
EP15197819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
8 juin 2016
Délivré
3 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B61L 23/04 (2006.01)
B61L 27/00 (2006.01)
B61L 15/00 (2006.01)
B61L 25/02 (2006.01)
Priorité
FR 1461926 04.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 20 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.06.2019

  6. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

ALSTOM Transport Technologies

48, rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

FARGETTE, Jean-Yves

92500 Rueil Malmaison, FR

HALLONET, Frédéric

17220 La Jarne, FR

LE-CORRE, Frédéric

95210 Saint-Gratien, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.