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Brevet européen · EP3028956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028956
Numéro de demande
EP16152444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
17 janv. 2018
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/20 (2006.01)
Priorité
US 201361788066 P 15.03.2013
Divisionnaire de
EP14160374
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Inventeur

THORSTENSEN-WOLL, Robert William

Barrie, Ontario L4N 0Y9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.