HOHLDECKE MIT BRANDSCHUTZGEHÄUSE
Brevet européen · EP3029212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3029212
- Numéro de demande
- EP15196518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2015
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014105845 U 04.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 5 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 17 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.