Gewindehülse
Brevet européen · EP3029340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3029340
- Numéro de demande
- EP14195605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16B 37/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 30 sept. 2020
Fusionné
- Titulaire
- RAMPA Verbindungstechnik GmbH & Co. KG, Grabauer Straße 35, 21493 Schwarzenbek, Allemagne → RAMPA GmbH & Co. KG, Auf der Heide 8, 21514 Büchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Färber, Wolfgang
21493 Schwarzenbek, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.