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Brevet européen · EP3029343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3029343
Numéro de demande
EP14832859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/03 (2006.01)
F04D 29/046 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013160519 01.08.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/068493 10.07.2014
Publication PCT
WO2015/016035 05.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

TAKETOMI Toshimichi

Tokyo 135-8710, JP

MINEGISHI Atsushi

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.