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Brevet européen · EP3029444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3029444
Numéro de demande
EP15003407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2015
Publié
8 juin 2016
Délivré
15 août 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01R 17/02 (2006.01)
G01L 1/14 (2006.01)
G01L 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2014244529 02.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Titulaire

Horiba Stec, Co., Ltd.

11-5, Hokodate-cho Kamitoba Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP

Inventeur

NAKAYAMA, Ryota

Kyoto-shi Kyoto, 601-8116, JP

KISHIDA, Sotaro

Kyoto-shi Kyoto, 601-8116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.